Bonne nouvelle .

Défoulez-vous, pas de modération sauf en cas de dérapages.
Avatar du membre
jeep-fr
ADMINISTRATEUR
Messages : 5505
Enregistré le : 27 déc. 2014, 16:53
Véhicule(s) : Jeep Willys / Remorque 1/4ton / Dodge WC / GMC / Peugeot P4
Localisation : 86
Contact :

Re: Bonne nouvelle .

Message par jeep-fr » 23 févr. 2017, 14:16

C'est flou en effet, ils parlent de véhicules de collection mais ils ne parlent pas de carte grise portant la mention "Véhicule de Collection" !!
Alors ou commence le véhicule et collection et ou s'arrête le véhicule normal??

J'te raconte pas le merdier pour faire comprendre ça à un gendarme au bord de la route ou en préfecture!...
Vive la France... ::septik ::septik ::septik

Avatar du membre
Herve54
ADMINISTRATEUR
Messages : 11856
Enregistré le : 27 déc. 2014, 17:21
Véhicule(s) : O\|||||/O - Remorque 1/4 Ton - Peugeot SX8
Localisation : 54

Re: Bonne nouvelle .

Message par Herve54 » 23 févr. 2017, 14:21

J'te raconte pas le merdier pour faire comprendre ça à un gendarme au bord de la route ou en préfecture!...
:mrgreen: :mrgreen: :mrgreen: J'imagine, tu sors le texte et... tu en as pour la journée !

Hervé
Carte des membres >>> ICI <<<
Musées et lieux historiques conseillés par les membres >>> ICI <<<

Avatar du membre
Herve54
ADMINISTRATEUR
Messages : 11856
Enregistré le : 27 déc. 2014, 17:21
Véhicule(s) : O\|||||/O - Remorque 1/4 Ton - Peugeot SX8
Localisation : 54

Re: Bonne nouvelle .

Message par Herve54 » 23 févr. 2017, 14:36

En fait, de ce que je comprend, chaque article indique ce qui change dans le texte de référence.

Par exemple pour l'article 1, if faut lire le R311-1 : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCo ... e=20170223
Et modifié comme indiqué son paragraphe 6.3

Pour l'article 2, R323-3 : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCo ... e=20170223
Il faut ajouter les 2 lignes indiquées...

Good luck !!!

Hervé
Carte des membres >>> ICI <<<
Musées et lieux historiques conseillés par les membres >>> ICI <<<

Avatar du membre
Herve54
ADMINISTRATEUR
Messages : 11856
Enregistré le : 27 déc. 2014, 17:21
Véhicule(s) : O\|||||/O - Remorque 1/4 Ton - Peugeot SX8
Localisation : 54

Re: Bonne nouvelle .

Message par Herve54 » 23 févr. 2017, 14:41

Et donc si on reprend ici :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCo ... e=20170223

Et que l'on modifie le 323-3 on a :

Les dispositions du présent chapitre ne sont pas applicables :
1° Aux véhicules et matériels spéciaux des armées ;
2° Aux véhicules immatriculés dans les séries diplomatiques ou assimilées et dans la série spéciale FFECSA.
3° Aux véhicules de collection dont le poids total autorisé en charge est inférieur ou égal à 3,5 tonnes et dont la mise en circulation est antérieure au 1er janvier 1960 ;
4° Aux véhicules de collection dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3,5 tonnes.

-> donc les camions en CG collection n'ont plus de CT non plus ? Vous comprenez comme moi ?

Hervé
Carte des membres >>> ICI <<<
Musées et lieux historiques conseillés par les membres >>> ICI <<<

Avatar du membre
manu50
Caporal-Chef
Caporal-Chef
Messages : 317
Enregistré le : 27 déc. 2014, 16:49
Véhicule(s) : GMC 353 & GMC Leroi .
Localisation : Manche.

Re: Bonne nouvelle .

Message par manu50 » 23 févr. 2017, 16:32


Avatar du membre
Herve54
ADMINISTRATEUR
Messages : 11856
Enregistré le : 27 déc. 2014, 17:21
Véhicule(s) : O\|||||/O - Remorque 1/4 Ton - Peugeot SX8
Localisation : 54

Re: Bonne nouvelle .

Message par Herve54 » 23 févr. 2017, 16:44

::merci
C'est plus clair comme ça ! clin

Hervé
Carte des membres >>> ICI <<<
Musées et lieux historiques conseillés par les membres >>> ICI <<<

Avatar du membre
laurent 28
Sergent-Chef
Sergent-Chef
Messages : 1254
Enregistré le : 28 déc. 2014, 09:43
Véhicule(s) : jeep willys MB 1944
Localisation : 28
Localisation : Eure et Loir

Re: Bonne nouvelle .

Message par laurent 28 » 23 févr. 2017, 17:01

et pour une première immatriculation en carte grise collection suite a une restauration de sortie de grange ou d'épine on pourra obtenir la carte collection sans controle technique ?

Avatar du membre
CARGOKATKAT
MODERATEUR
Messages : 16896
Enregistré le : 28 déc. 2014, 10:18
Véhicule(s) : Simca Cargo F594WML 4X4-SUMB MH 600 BS
Localisation : 68
Localisation : Vallée de Kaysersberg 68

Re: Bonne nouvelle .

Message par CARGOKATKAT » 23 févr. 2017, 19:15

Je prend le train en route..
C'est bien d' etre representé et defendu quand même ::accord :flu

Assez imbuvables tout de même leurs textes, à quand les lois en bande-dessinées :mrgreen: ??
laurent 28 a écrit :et pour une première immatriculation en carte grise collection suite a une restauration de sortie de grange ou d'épine on pourra obtenir la carte collection sans controle technique ?
Pour un vehicule d' avant le 01/01/60 oui je pense..
RIEN N'ARRETE LES CAMIONS "SIMCA-UNIC" !!

MÊME PAS LEURS FREINS.ImageImageImage

Avatar du membre
Pinot
Caporal
Caporal
Messages : 181
Enregistré le : 12 févr. 2015, 15:21
Véhicule(s) : Marmon
Localisation : 51330
Localisation : 51330 GIVRY EN ARGONNE

Re: Bonne nouvelle .

Message par Pinot » 10 mars 2017, 17:36

Bonjour,
Moi, ça va me permettre de faire le changement de carte grise,
Puisque je n'ai pas fini mes travaux dessus,
Et une fois tout fini, surtout le faisceau électrique et les freins,
Je verrai pour lui faire faire un CT, même allégé pour voir si tout va bien et ne pas rouler avec un véhicule dangereux !

jfcrois
Caporal
Caporal
Messages : 102
Enregistré le : 28 déc. 2014, 17:12
Véhicule(s) : M201 - WM300 - TPK6.60

Re: Bonne nouvelle .

Message par jfcrois » 10 mars 2017, 19:11

Bonsoir.
Vu sur le site de la FFVE :
Enfin, comme pour les poids lourds de collection, les véhicules de carte grise en collection antérieurs à 1960 n’auront plus à subir de contrôle technique à partir de 2018. Une décision que n’accepte pas la fédération, qui craint les conséquences d'un accident causé par ce type de véhicule. Elle a donc choisi de réunir des assureurs pour imaginer un contrôle de sécurité volontaire portant sur les éléments de sécurité. Ce contrôle technique sera facturé 40 € au collectionneur.
En France, le parc de véhicules historiques se situe autour des 800 000 unités, soit 1,5 % du parc global. Le chiffre d’affaires annuel généré par ces véhicules avoisine les 4 milliards d’euros.


En soit, ce contrôle ne sera pas idiot, mais on voit l'importance des gros sous qui risqueraient d'échapper à certains affiliés !
Pour moi j'ai tout faux ! Ma jeep est du 01/01/1960 : Paf, contrôle. Et les autres engins sont plus récents ..

Répondre

Retourner vers « Bla-Bla »